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Stellantis, maison mère de DS Automobiles, met à votre disposition un site dédié à la demande de certificat de conformité (COC). Vous pourrez y trouver toutes les informations et documents nécessaires à l'immatriculation ou ré-immatriculation de votre véhicule au BELUX ou à l'étranger.
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Dans quel cas demander un certificat ?
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Que vous soyez un particulier ou une société, vous pouvez vous procurer un certificat de conformité dans les cas suivants:
- Vous avez acheté un véhicule immatriculé dans un pays européen et vous souhaitez l'immatriculer dans un autre pays européen.
- Vous avez acheté un véhicule d'occasion immatriculé au BELUX et vous souhaitez l'immatriculer dans un autre pays européen.
- Vous avez acheté un véhicule d'occasion immatriculé dans un pays européen (hors BELUX) et vous souhaitez l'immatriculer en France.
- Vous avez perdu ou on vous a volé votre certificat de conformité (COC : Certificate of Conformity) et vous souhaitez recevoir un duplicata de ce document.